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Informations sur l'éditeur du site, son hébergement, la propriété intellectuelle et la protection des données personnelles.
1. Éditeur du site
Le site ysyone.fr est édité par :
YSY CLOUD SAS
Société par Actions Simplifiée (SAS)
Capital social : 10 000 €
Siège social : 78 rue de la Hache, 54000 Nancy (Meurthe-et-Moselle)
SIREN : 840859979
SIRET : 84085997900030
RCS : 840 859 979 R.C.S. Nancy
Code NAF : 6202A — Conseil en systèmes et logiciels informatiques
N° TVA intracommunautaire : FR83840859979
Téléphone : 03 72 61 04 67
Email : bonjour@ysyone.fr
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Yohan Parent, en qualité de président de la société YSY CLOUD SAS.
3. Hébergeur
Le site est hébergé par :
Cloudflare, Inc.
101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis
Site web : cloudflare.com
4. Stockage des données par des tiers
Conformément à l'article 1-2 de la loi pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), modifié par la loi SREN du 21 mai 2024, les personnes assurant le stockage de données traitées dans le cadre de l'édition de ce site sont :
- Notion Labs, Inc. (États-Unis) — réception et stockage des messages issus des formulaires de contact et de demande de diagnostic.
- Google LLC (États-Unis) — mesure d'audience anonymisée via Google Analytics 4.
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu du site ysyone.fr (textes, images, graphismes, logo, icônes, structure) est la propriété exclusive de YSY CLOUD SAS ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, distribution ou exploitation de tout ou partie du contenu de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation écrite préalable de YSY CLOUD SAS, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
6. Données personnelles et cookies
Le site ysyone.fr collecte des données personnelles dans le cadre de ses formulaires de contact et de demande de diagnostic.
Le responsable du traitement est YSY CLOUD SAS, représenté par Yohan Parent.
Pour connaître le détail des données collectées, les finalités du traitement, la durée de conservation, vos droits et les modalités d'exercice de ces droits, consultez notre politique de confidentialité.
Vous disposez également du droit d'introduire une réclamation auprès de la CNIL : www.cnil.fr
7. Crédits
Conception et développement du site : Turbohero
Agence de marketing spécialisée dans l'accompagnement des MSP et ESN.
8. Responsabilité
YSY CLOUD SAS s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, YSY CLOUD SAS ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition et décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission.
Le site ysyone.fr peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet. YSY CLOUD SAS n'exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites tiers et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
9. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de YSY CLOUD SAS.